Mentions légales

Natur- und Kunststeinwerke
Helmut Woerner GmbH
Lauterstraße 11
73079 Süßen, Germany

Tél.: +49 7162 / 93 95 -20
Fax: +49 7162 / 93 95 -21
E-mail: info@nks-gewichte.de
Internet: www.nks-gewichte.de

Gérants ayant qualité pour représenter la société:
Claus-Peter Wörner

Tribunal des registres:
Tribunal d’instance d’Ulm

Numéro d’enregistrement:
HRB 540 664

Numéro de TVA intracommunautaire:
DE182103028

Clause de non-responsabilité

Contenu de l’offre en ligne

La société Natur- und Kunststeinwerke Helmut Woerner GmbH (NKS) décline toute responsabilité quant à l’actualité, l’exactitude, l’exhaustivité ou la qualité des informations présentées sur son site. Tout recours en responsabilité contre la société NKS pour des dommages matériels ou immatériels résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations proposées ou de l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes est systématiquement exclu à moins qu’on ne puisse apporter la preuve d’une faute intentionnelle ou d’une négligence grave de la part de NKS.
Toutes les offres sont sans engagement et non contractuelles. La société NKS se réserve expressément le droit de modifier, de compléter, de supprimer l’offre, en partie ou en totalité, sans avertissement préalable, ou d’en cesser la publication de manière temporaire ou définitive.

Renvois et liens

En cas de renvois directs ou indirectes à des sites web tiers (« hyperliens ») se trouvant hors du champ de responsabilité de NKS, une obligation de responsabilité n’entrerait en vigueur que dans le cas où NKS aurait eu connaissance des contenus et serait techniquement et raisonnablement en mesure d’empêcher l’exploitation de contenus illégaux.
La société NKS déclare expressément qu’au moment de la mise en lien, aucun contenu illégal n’était identifiable sur les sites faisant l’objet de ces liens. Elle n’a aucune influence sur la forme actuelle et future, sur les contenus ou sur la paternité des sites en lien ou en renvoi. Par conséquent, NKS se distance expressément de tous les contenus de tous les sites en lien ou en renvoi qui ont été modifiés après la mise en lien. Ceci s’applique à tous les liens et renvois de l’offre en ligne de la société ainsi qu’aux éventuels apports de tiers dans les livres d’or, forums de discussion, listes de liens et listes de mailing mis en place par NKS et dans toute autre forme de bases de données autorisant l’accès en écriture externe sur le contenu. La responsabilité pour les contenus illégaux, erronés ou incomplets, et en particulier pour les dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation de telles informations, incombe exclusivement au propriétaire du site référencé et en aucun cas à celui qui n’a fait que référencer la publication.

Droit d’auteur et de marques

La société NKS est soucieuse de respecter, dans toutes les publications, les droits d’auteur relatifs aux images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d’utiliser des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dont elle est elle-même l’auteur ou de recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droits.
Toutes les marques et appellations commerciales citées dans l’offre en ligne et le cas échéant protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions légales applicables en matière de marques et protégées par les droits de propriété de leurs détenteurs enregistrés. La seule mention ne permet pas de conclure que les marques commerciales ne sont pas protégées par des droits de tiers !
Le copyright pour les objets publiés et créés par NKS reste la propriété exclusive de l’auteur du site. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées sans autorisation expresse de NKS est interdite.

Protection des données

Dans la mesure où l’offre en ligne offre la possibilité d’entrer des données personnelles ou professionnelles (adresses électroniques, noms, adresses postales), ces données sont divulguées par l’utilisateur sur une base expressément volontaire. Si cela est techniquement possible et raisonnablement admissible, le recours aux services proposés et le paiement de tous les services proposés est autorisé également sans indication de telles données ou avec l’indication de données rendues anonymes ou l’utilisation d’un pseudonyme. L’utilisation par des tiers des données de contact ou renseignements similaires publiés dans les mentions légales, tels que les adresses postales, les numéros de téléphone et de fax, ainsi que les adresses électroniques, à des fins d’envoi d’informations non expressément demandées n’est pas autorisée. En cas de non-respect de cette interdiction, nous nous réservons expressément le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre des expéditeurs de ce que l’on appelle des mails spam.

Validité de la présente clause de non-responsabilité

Cette clause de non-responsabilité doit être considérée comme faisant partie de l’offre en ligne depuis laquelle l’utilisateur a été renvoyé à ce site. Si des parties ou certaines formulations de ce texte ne sont pas, plus ou pas complètement en conformité avec la législation en vigueur, le contenu et la validité des autres parties du document n’en seront pas affectés.